Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POTAGER DU ROI VERSAILLES
FERRARI ROLAND

Numéro de dépôt :
3057758
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2010

Présentation de la marque LE POTAGER DU ROI VERSAILLES

Déposée le 9 octobre 2000 par FERRARI ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POTAGER DU ROI VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est FERRARI ROLAND, domicilié(e) 21 RUE DECAMPS, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND FERRARI - France.

La marque LE POTAGER DU ROI VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POTAGER DU ROI VERSAILLES est expirée depuis le 9 octobre 2010.

FERRARI ROLAND a également déposé les autres marques suivantes : CARTATEM , AU GRAND COQ' , BUREAU D'ADRESSE


FERRARI ROLAND - 21 RUE DECAMPS, 75116 PARIS - France


ROLAND FERRARI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Jeux, jouets Tapis.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].